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Nom Prénom à rappeler :
Ce questionnaire détaille votre projet, répondez à tout ce que vous connaissez. Ne vous inquiétez pas si vous ne pouvez répondre à certains points, nous compléterons avec vous.
Le terrain
Adresse du terrain :
Référence cadastrale
Section :
Parcelle :
Surface :
Le plan du terrain
.Que ce soit le plan du lotissement, le plan d'un géomètre ou un plan à main levé ; il doit avoir :
S'il n'y a pas tout sur le même plan, vous pourrez le rajouter sur un plan à part.
Vous pouvez joindre le plan du lotissement et un plan à main levé où vous montrez l'emplacement de votre maison ou extension avec les pentes de toiture.
Ne vous inquiètez pas, s'il manque des informations, on verra ensemble pour affiner celles-ci.
- Cotation terrain
- Entrée
- L'emplacement des réseaux
- Le plan des constructions existantes s'il y a et stipuler s'il y a démolition ou non
- L'emplacement des grands arbres (style olivier, chataignier...) et dire s'ils sont conservé ou non
- L'emplacement des futurs arbres s'il y a
- Emplacement des constructions futures,( terrasse et piscine s'il y a)
- Les pentes des toitures.
- L'emplacement des prises de photos.
- Type de clôture s'il y a en limite de propriété.
S'il n'y a pas tout sur le même plan, vous pourrez le rajouter sur un plan à part.
Vous pouvez joindre le plan du lotissement et un plan à main levé où vous montrez l'emplacement de votre maison ou extension avec les pentes de toiture.
Ne vous inquiètez pas, s'il manque des informations, on verra ensemble pour affiner celles-ci.
Vous pouvez envoyer les fichiers plus tard à l'adresse suivante :
contact@mon-permis-de-construire.fr
spécifier toujours votre nom / prénom à chaque envoi
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spécifier toujours votre nom / prénom à chaque envoi
Le Règlement
Obligatoire
Si le terrain se situe dans un lotissement ou une ZAC ou autres zones spécifiques avec règlement, il faut nous envoyez ces documents.
Si ceux-ci sont trop importants à scanner, demander directement au promoteur ou autres de vous l'envoyer par mail afin de nous le transmettre.
Dans tous les cas, il nous faut le PLU ou POS, de la commune concerné. Vous le trouverez dierctement en mairie. Les mairies peuvent dans la plupart des cas vous les envoyer par mail.
Si le fichier est trop lourd, envoyer le à : contact@mon-permis-de-construire.fr directement
Si ceux-ci sont trop importants à scanner, demander directement au promoteur ou autres de vous l'envoyer par mail afin de nous le transmettre.
Dans tous les cas, il nous faut le PLU ou POS, de la commune concerné. Vous le trouverez dierctement en mairie. Les mairies peuvent dans la plupart des cas vous les envoyer par mail.
Si le fichier est trop lourd, envoyer le à : contact@mon-permis-de-construire.fr directement